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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMEGA Signalétiques
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Concept National Garanti
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concept National Garanti
AMEGA Signalétiques, SARL

Numéro de dépôt :
3861081
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2021
Concept National Garanti de AMEGA Signalétiques

Présentation de la marque Concept National Garanti

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMEGA Signalétiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Concept National Garanti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMEGA Signalétiques domicilié(e) 8 allée du dindo - 72560 - Changé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMEGA Signalétiques domicilié(e) 8 allée du dindo - 72560 - Changé - France.

La marque Concept National Garanti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept National Garanti est expirée depuis le 23 septembre 2021.

AMEGA Signalétiques a également déposé les autres marques suivantes : AMEGA Digital , AMEGA Signalétiques


AMEGA Signalétiques, SARL - 8 allée du dindo - 72560 - Changé - France


AMEGA Signalétiques - 8 allée du dindo - 72560 - Changé - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.